GENE@RESSOURCES

Fédération Française de Généalogie, association loi 1901

Présentation de la marque GENE@RESSOURCES

Déposée le 10 février 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française de Généalogie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENE@RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Généalogie domicilié(e) 14 rue Scandicci - 93508 - PANTIN - France.

La marque GENE@RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENE@RESSOURCES est expirée depuis le 10 février 2021.

Fédération Française de Généalogie a également déposé les autres marques suivantes : BIGENET , FRANCE-GÉNÉALOGIE , GÉNÉCOLE , france-généalogie , généfédé , BIGENET , GÉNÉFÉDÉ , BREVET DU JEUNE GÉNÉALOGISTE , HISTOIRE DES FAMILLES , HISTOIRE FAMILLES ET SOCIETE